Comités syndicaux

2025

PV du Comité Syndical du 20 février 2025 à ALLASSAC

Liste des délibérations du Comité Syndical du 17 mars 2025 à ALLASSAC

Liste des délibérations du Comité Syndical du 20 février 2025 à ALLASSAC

PV du Comité Syndical du 3 décembre 2025 à MALEMORT

 

2024

Délibération n°2024_13 Aménagement de mares commune de Chartrier-Ferrière

Délibération n°2024_12 Autorisation signature convention constitution d'une Entente CCOM MIDI CORREZIEN/SMDMCA

Délibération n°2024_11 Programme prévisionnel des actions 2025

Délibération n°2024_10 Demande de renouvellement de DIG arrêté préfectoral n°19-2020-00074

Délibération n°2024_15 Adhésion à la convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire - volet prévoyance

Délibération n°2024_14 Approbation du PV du Comité Syndical du 20 juin 2024

Liste des délibérations du Comité Syndical du 3 décembre 2024 à MALEMORT

PV du Comité Syndical du 20 juin à BRIVE-LA-GAILLARDE

Délibération n°2024_13 Approbation du PV du Comité Syndical du 21 mars 2024

Délibération n°2024_12 Intégration des budgets annexes au budget principal

Délibération n°2024_09 Entretien des murs de berges

PV du Comité Syndical du 21 mars à ALLASSAC

Liste des délibérations du Comité Syndical du 21 mars à ALLASSAC

Ordre du jour du Comité Syndical du 21 mars 2024 à ALLASSAC

DOB - Présentation du 7 mars 2027 à ALLASSAC

Liste des délibérations du Comité Syndical du 7 mars 2024 à ALLASSAC

2023

PV du Comité Syndical du 30 novembre 2023 à OBJAT

Liste des délibérations du Comité Syndical du 30 novembre 2023

Ordre du jour du Comité Syndical du 30 novembre 2023 à OBJAT

PV du Comité Syndical du 7 juillet 2023 à BRIVE

Liste des délibérations du Comité Syndical du 7 juillet 2023

PV du Comité Syndical du 29 juin 2023 à CHARTRIER-FERRIERE

PV du Comité Syndical du 23 mars 2023 à ALLASSAC

Annexes et délibérations du 23 mars 2023 à ALLASSAC 

Ordre du jour du Comité Syndical du 23 mars 2023 à ALLASSAC

Rapport d'orientation budgétaire 2023

PV du Comité Syndical du 9 mars 2023 à ALLASSAC

Liste des délibérations du Comité Syndical et du Débat d'Orientation Budgétaire du 9 mars 2023 à ALLASSAC

Approbation du PV du Comité Syndical du 28 novembre 2022 à ALLASSAC

 

2022

Liste des délibérations du Comité Syndical du 28 novembre 2022 à ALLASSAC

Approbation du PV du Comité Syndical du 7 juillet 2022 à UZERCHE

Comité Syndical du 21 mars 2022 à UZERCHE

DOB du 28 février 2022 à ALLASSAC

 

2021

 

Comité Syndical du 15 décembre 2021 à VARETZ

Comité Syndical du 7 juillet 2021 à SAINT SOLVE

Comité Syndical du 23 février 2021 à ALLASSAC

Débat d'Orientation Budgétaire du 23 février 2021 à ALLASSAC

 

2020

Comité Syndical du 8 Décembre 2020 à ALLASSAC

Comité Syndical du 26 février 2020 à ALLASSAC

 

2019

Comité Syndical du 14 Novembre 2019 à VIGEOIS

Comité Syndical du 27 Juin 2019 à MALEMORT 

Comité Syndical du 20 Juin 2019 à VARETZ 

Comité Syndical du 04 Avril 2019 à MALEMORT

Comité Syndical du 23 Mars 2019 à TROCHE

Comité Syndical du 13 Février 2019 à ALLASSAC

Débat d'Orientations Budgétaires du 13 Février 2019 à ALLASSAC

 

2018

 

Comité Syndical du 13 Décembre 2018 à COSNAC

Comité Syndical du 25 Juin 2018 à OBJAT

Comité Syndical du 24 Mars 2018 à  CHABRIGNAC

Comité Syndical du 6 février 2018 à ALLASSAC

Rapport d'Orientations budgétaires du 6 Février 2018 à ALLASSAC

 

2017

Comité Syndical du 29 Juin 2017 à SAINT CYR LA ROCHE

Copil natura 2000 du 14 juin 2017 à ESTIVAUX

Comité Syndical du 1er Avril 2017 à PERPEZAC LE NOIR

Comité Syndical du 15 mars 2017 à ALLASSAC

Rapport d'Orientations Budgétaires du 15 Mars 2017 à ALLASSAC

 

2016

Comité Syndical  du 23 juin 2016 à LA CHAPELLE AUX BROCS

Comité Syndical du  2 avril 2016 à ST PARDOUX L'ORTIGIER

Comité Syndical du 15 mars 2016 à ALLASSAC

Rapport d'Orientations Budgétaires du 15 mars 2016 à ALLASSAC                            

 

2015

Comité Syndical du 18 Juin 2015 à Larche

Comité Syndical du 14 Mars 2015 à Estivaux

Rapport d'Orientations budgétaires du 4 Mars 2015 à Allassac

Comité Syndical du 19 Décembre 2015 à Masseret